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20161212 Conseil municipal

16/12/2016 - Lu 714 fois

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2016
3. Plan de soutien à l’activité du BTP-Convention pour le réaménagement d’un espace urbain et le développement d’une quarantaine de logements
4. Plan de soutien à l’activité du BTP-Convention pour le développement d’infrastructures en faveur de la construction de logements sociaux
5. Demande de subvention pour le projet d’habitat senior-inscription des crédits au BP 2017
6. Développement d’infrastructures en faveur de la construction de logements- inscription des crédits au BP 2017
7. Maîtrise d’oeuvre dans le cadre du projet habitat senior
8. Maîtrise d’oeuvre dans le cadre du projet d’aménagement d’espaces en vue de la construction de logements
9. Demande de subvention au titre de la valorisation du patrimoine
10. Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant adoption du BP 2017
11. Convention d’objectifs et de moyens avec la crèche des « petits peut-on »
12. Subvention complémentaire crèche des « Petits peut-on »
13. Participation aux charges scolaires 2015-2016
14. Participation aux travaux de l’antenne du Domaine des Pères
15. Admission en non-valeur
16. Prolongement d’une zone bleue
17. Divers

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